Conditions générales de vente
Modèle à faire valider par votre conseil juridique avant mise en ligne. Les champs entre crochets restent à compléter.
1. Objet
Les présentes conditions régissent la vente de vidéos personnalisées mettant en scène le personnage Choupie, commandées sur le site par un consommateur majeur.
2. Commande et prix
Deux formules sont proposées : Standard (19,90 € TTC, livrée sous 72 h) et Express (29,90 € TTC, livrée en moins de 24 h). Les prix sont en euros, toutes taxes comprises.
3. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande. La production démarre après confirmation du paiement.
4. Livraison
La vidéo est livrée par e-mail, via un lien privé de téléchargement valable 24 h et renouvelable depuis la page de suivi. Les fichiers sont conservés 30 jours après la livraison puis supprimés.
5. Droit de rétractation
S'agissant d'un contenu numérique personnalisé confectionné selon vos indications, le droit de rétractation ne s'applique pas une fois la production lancée, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation. Lors de la commande, vous demandez expressément que la production commence dès le paiement et reconnaissez perdre votre droit de rétractation, en cochant la case prévue à cet effet.
6. Contenus interdits
Choupie étant un personnage d'enfant, les messages romantiques, amoureux ou de séduction sont refusés, de même que les messages haineux, publicitaires, à caractère sexuel, diffamatoire ou contraires à la loi. Chaque message est relu par une personne avant la production. Dans ce cas la commande est annulée et remboursée.
7. Réclamations
Toute réclamation peut être adressée depuis la page Aide, avec la référence de commande. Une retouche du message peut être demandée dans les 7 jours suivant la livraison.